Bienvenue sur le site Internet de MT DEVELOPPEMENT (MTD)

1. PRESENTATION DU SITE

Le site est édité par MT DEVELOPPEMENT,

Impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air

SARL enregistrée au RCS d'Aix en Provence Siret 452 578 818 00018


2. DROITS DE PROPRIETE DU CONTENU

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels et sonores qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de MTD.

3. ACCES AU SITE

MTD se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.
MTD ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que MTD s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, MTD ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

4. RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES


Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro xxxxx du xxxx . Ainsi les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant.

Pour exercer ce droit : écrire à MTD ou adressez un e-mail (rubrique contact).

5. EDITION & HEBERGEMENT

La réalisation du site à été assurée par MT DEVELOPPEMENT impasse de la Pie 13320 Bouc Bel Air
L'hébergement du site est assuré par la société phpnet.org.
(c) www.mtdeveloppement.com